Livraison et retrait
1. Livraison
1.1. Exactitude des informations
La clientèle est tenue de fournir des informations exactes et complètes concernant son adresse de livraison ainsi que les éventuelles plages horaires de réception et de veiller à ce que la livraison puisse être réceptionnée à la date convenue.
1.2. Livraison et frais de livraison
Zone de livraison et accessibilité
L’adresse de livraison doit être située en Suisse ou dans la Principauté de Liechtenstein et être facilement accessible pour un camion.
Si l’adresse de livraison n’est pas accessible ou n’est accessible qu’avec difficulté, les coûts supplémentaires qui en résultent sont à la charge de la clientèle.
La livraison est effectuée selon le mode de livraison choisi par Maison Truffe. À partir du montant minimum ouvrant droit à la livraison gratuite, la livraison est effectuée franco domicile ou jusqu’à la station inférieure concernée. En dessous de ce seuil, les frais de livraison sont facturés conformément à l’Annexe des frais en vigueur.
Modes de livraison
Si la clientèle souhaite un mode de livraison spécifique (par exemple expédition par colis, livraison sur palette ou autre mode de transport), elle doit l’indiquer lors de la commande. Le mode de livraison souhaité doit être confirmé par écrit par Maison Truffe.
Si la clientèle choisit un mode de livraison autre que celui proposé par Maison Truffe, il assume le risque de dommages liés au transport ainsi que les éventuels frais supplémentaires par rapport au mode de livraison prévu par Maison Truffe.
Prestations complémentaires et transports spéciaux
À la demande de la clientèle, Maison Truffe peut fournir des prestations supplémentaires de transport et de livraison, notamment des avis de livraison, des livraisons express, des livraisons à une heure précise ou dans un créneau horaire donné.
Les modes de livraison spéciaux ou différents des modes de livraison standard sont facturés selon les coûts effectifs.
Les autres prestations complémentaires de prestataires de transport qui ne figurent pas dans l’Annexe des frais sont refacturées à la clientèle, majorées de frais administratifs correspondant à 10 % des coûts externes concernés.
Lorsque plusieurs lieux de chargement ou de déchargement sont desservis à la demande de la clientèle, les coûts supplémentaires qui en résultent sont facturés conformément à l’Annexe des frais.
Pour les livraisons vers des lieux nécessitant des conditions de transport particulières ou disposant d’un accès routier limité, notamment les lieux qui ne sont pas régulièrement accessibles par la route, les frais de transport supplémentaires sont facturés conformément aux tarifs locaux applicables ou selon les coûts effectifs.
Livraison à l’étage
Dans le cadre de l’option « livraison à l’étage », il incombe au client de s'assurer que l'accès au lieu d'utilisation prévu est possible et que les produits commandés peuvent être transportés par tous les accès, notamment les portes, les cages d'escalier et les ascenseurs.
Si, pour des raisons telles, la livraison n'est pas possible ou ne peut l'être qu'au prix d'efforts supplémentaires, les frais supplémentaires qui en découlent sont à la charge du client.
Défaut de réception et retrait
Si la clientèle ne réceptionne pas les produits commandés à la date de livraison convenue ou refuse leur réception, Maison Truffe est en droit de résilier le contrat. Dans ce cas, la clientèle supporte les frais de livraison, de retour, de stockage et de traitement ainsi que tout éventuelle perte de valeur des produits.
Les produits mis à disposition pour enlèvement doivent être retirés dans un délai de 14 jours calendaires à compter de l’avis de mise à disposition. En cas de non-respect de ce délai, Maison Truffe est en droit de résilier le contrat et de facturer les frais déjà engagés.
1.3. Livraisons partielles
Maison Truffe est en droit d'honorer les commandes en une livraison complète ou par livraisons partielles
Lors de la commande, la clientèle choisit soit une livraison complète, dans laquelle tous les articles sont livrés en un seul envoi, soit une livraison immédiate des articles disponibles avec livraison ultérieure des articles manquants.
Pour les reliquats, la clientèle peut choisir entre les options suivantes :
§ Reliquats groupés : tous les articles en attente sont livrés ensemble ultérieurement.
§ Reliquats immédiats : chaque article en attente est expédié dès sa disponibilité.
Chaque livraison complémentaire est facturée conformément à l’Annexe des frais et selon le mode de livraison choisi.
Afin d’éviter des frais supplémentaires de livraison complémentaire, la clientèle peut demander que les articles en attente soient expédiés uniquement avec une commande ou une livraison ultérieure (« joindre aux reliquats »).
L’option de livraison souhaitée doit être indiquée lors de la commande et ne peut plus être modifiée pour la commande concernée après la confirmation de commande.
1.4. Impossibilité de livraison
Si une livraison ne peut être effectuée en raison d’informations incorrectes ou incomplètes fournies par la clientèle, d’une absence de disponibilité pour réception, d’un refus de réception ou pour toute autre raison imputable à la clientèle, Maison Truffe est autorisée à se départir du contrat ou à organiser une nouvelle livraison.
Les coûts de la nouvelle livraison ainsi que les éventuels frais supplémentaires de transport, de stockage, de traitement ou de retour sont à la charge de la clientèle conformément à l’Annexe des frais.
Toute autre réclamation de la clientèle lié à une livraison non effectuée est exclue dans la mesure autorisée par la loi.
1.5. Retrait au siège de Maison Truffe
À la demande de la clientèle, la commande peut être retirée au siège de la société. Le retrait est gratuit. La date exacte du retrait est communiquée après accord avec la clientèle.
1.6. Supports consignés
Lorsque la livraison est effectuée au moyen de supports de transport soumis à échange, notamment des palettes ou des cadres, la clientèle est tenue de restituer lors de la livraison des supports de même type, qualité et quantité.
Les supports consignés non restitués ou restitués de manière incomplète sont facturés à la clientèle conformément à l’Annexe des frais en vigueur.
1.7. Transfert des profits et des risques
Les profits et les risques sont transférés à la clientèle dès la remise des produits à celle-ci ou à une personne habilitée à les réceptionner qu’elle a désignée.
Lorsque la livraison est effectuée conformément à l’accord des parties par dépôt des produits au lieu de livraison, les profits et les risques sont transférés à la clientèle dès ce dépôt.
À compter de ce moment, le client assume notamment le risque de perte, de vol, de détérioration ou d'altération des produits par des tiers ou par des facteurs extérieurs.